Mentions légales
Mise à jour : 05 octobre 2026
Éditeur du site
Nom : JACK Cédric, EI
Nom commercial : Pépinière du Palais
Statut : Entrepreneur individuel - micro-entreprise
SIRET : 999 563 679 00011
Registre du commerce : RCS Saintes 999 563 679
TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI
Adresse : 11 route de cottières, 17270 Neuvicq
E-mail : contact@pepiniere-palais.fr
Téléphone : 0666857921
Directeur de la publication
JACK Cédric
Hébergement
Hébergeur : Infomaniak Network SA
Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 44
Site web : www.infomaniak.com
Médiation de la consommation
En cas de litige, adressez d'abord une réclamation écrite à la pépinière, par e-mail ou par courrier. Si aucune solution n'est trouvée, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur de la consommation, dans l'année qui suit votre réclamation :
CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
www.cm2c.net
· contact@cm2c.net
Code de la consommation, articles L612-1 et suivants.
Conception et réalisation du site
JACK Cédric
Propriété intellectuelle
Les textes et les photos de ce site appartiennent à leur auteur : toute reproduction demande son accord préalable.
